Ressources numériques en Droit

Cet espace est consacré à l'enseignement du droit dans les classes de première et de terminale, ainsi que dans les sections de techniciens supérieurs.

Première et Terminale

Titre de la ressource
Élément du référentiel
Type de ressource
Formats de téléchargement
Réflexions du groupe de formateurs académiques d'Économie - Droit   Évaluation
Conseils et sujets de baccalauréat STG, en économie-droit   Évaluation
Analyse d’un arrêt en première STG
(arrêt Elisabeth Y de la Cour de Cassation du 3/07/2002)

Classe de première
5 . … et quelle est l’origine du droit de la personne ?

Cours

Réseau conceptuel








À quelles règles sont soumises les activités de l’entreprise sur le marché ? Finalités et interdépendance du droit de la concurrence et du droit de la consommation Classe terminale
4 – À quelles règles sont soumises les activités de l’entreprise sur le marché ?
4-1 - L’activité de l’entreprise entre liberté et contrainte
Cours et TD
Le droit de la consommation, facteur de protection du consommateurt

Classe terminale
4. A quelles règles sont soumises les activités de l’entreprise sur le marché ?
4.5 Le droit de la consommation, facteur de protection du consommateur
Notions
La notion de « consommateur »
« Contrat de consommation » : obligation d’information, droit de rétractation.
Cours
Sujet de baccalauréat en économie-droit La monnaie et le financement de l’économie.
Quelles sont les relations entre le droit et l’entreprise ?
Évaluation
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